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PTAB Rapport Activités 2016
Rapport Activités1. Fonctionnement interne: Syndicat Mixte du Pôle Territorial de l’Albigeois et des Bastides, Conférence des Maires, Commissions et Conseil de Développement Territorial, Conventions avec l’ADEME, [...]
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PTAB Rapport Activités 2015
Rapport Activités1. Fonctionnement interne: Association de Pays, Mise en place du Pôle Territorial de l’Albigeois et des Bastides, Mise en place du conseil de développement territorial, Elaboration du Projet de [...]
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Règlement intérieur du Pôle Territorial de l'Albigeois et des Bastides
PETR, règlement intérieurRèglement intérieur adopté au Comité Syndical du 11 mars 2015
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Statuts du Pôle Territorial de l'Albigeois et des Bastides
Statuts, création PETRStatuts du Pôle territorial de l’Albigeois et des Bastides modifiés au Comité Syndical du 4 octobre 2016
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Arrête préfectoral de création du PETR Albigeois Bastides
Arrêté préfectoral, création PETRArrêté préfectoral du 20 novembre 2014 portant création du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de l'Albigeois et des Bastides par transformation de l'Association du Pays de l'Albigeois et des [...]