Jump to navigation

Formulaire de recherche

  • Actualités
  • Newsletter
  • Contact
  • Téléchargement
  • Vidéos
  • Cartes interactives
Accueil
menu
  • Terre de vie
    • Tourisme
    • Culture
      • Les grands évènements
      • Les équipements culturels
      • Les acteurs culturels
    • Patrimoine et paysages
      • Nos paysages
      • Notre patrimoine
    • Manger local
    • Les entreprises & les activités
    • Se loger, rénover
    • Vie quotidienne
      • Services à la population
      • Mobilité
  • Territoire à Energie Positive
    • Appui bâtiments publics
    • La SCIC REHAB
    • Plan Climat
      • Plan Climat-Air-Energie Territorial
      • Le Profil Climat-Energie du Territoire
      • Nos enjeux Climat-Energie
  • Terre de projets
    • A.D.E.F.P.A.T
    • CONTRATS TERRITORIAUX
      • Le Contrat Territorial Occitanie 2022-2028
      • Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique
    • SCoT
      • SCoT, mode d'emploi
      • Le SCoT Carmausin
      • Le SCoT Grand Albigeois
    • LEADER
      • Le programme Leader
      • Le GAL Albigeois et Bastides
      • La programmation 2023 – 2027
      • Le parcours de votre projet
    • ATI FEDER
    • Projet Alimentaire Territorial
      • Concours cuisine amateur
      • Goûtons nos campagnes
    • Urbanisme Durable
    • Bouge Ton Climat : Les initiatives citoyennes
      • Les écoutes citoyennes
      • Bouge Ton Climat
      • L'observatoire des initiatives
  • Le pôle territorial
    • Le Territoire
    • Les missions
    • L'organisation
      • Le bureau et le comité syndical
      • L'équipe
      • Les commissions
    • Le conseil de développement
    • Les communautés de communes

Vous êtes ici

  1. Accueil ›
  2. Conseil Syndical du 18/12/2023

Conseil Syndical du 18/12/2023

Veuillez trouver, ci-dessous, tous les documents du conseil syndical du 18/12/2023

PDF icon Note explicative de synthèse PDF icon Rapport pour le débat d'orientation budgétaire 2024 PDF icon Règlement budgétaire et financier PDF icon PV du Conseil du 18/12 PDF icon Présentation conseil du 18/12 PDF icon Prévisionnel budgétaire 2024 détaillé PDF icon Election 4ème et 6ème Vice Président PDF icon Adoption Règlement Budgétaire et Financier PDF icon Règlement Budgétaire et Financier PDF icon Débat d'Orientation Budgétaire 2024 PDF icon Rapport DOB 2024 PDF icon Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Ce site a bénéficié du soutien financier du programme européen :

  • logo europe

Le Pôle Territorial inscrit son action dans le cadre des politiques contractuelles de

  • logo république
  • logo ademe
  • Contact
  • Marchés publics
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Téléchargement
  • Crédits
  • Protection des données