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  2. Conseil Syndical du 12/12/2022

Conseil Syndical du 12/12/2022

DOB 2023, délibérations diverses, Bouge Ton climat, Micro Folie...

Veuillez trouver, ci-dessous, tous les documents du conseil syndical du 12/12/2022

PDF icon Note explicative de synthèse du Conseil du 12/12/2022 PDF icon PV Conseil Syndical du 12/12/2022 PDF icon Présentation Conseil Syndical du 12/12/2022 PDF icon D 2022.14 Débat d'orientation budgétaire 2023 PDF icon Rapport DOB 2023 PDF icon D 2022.15 Accompagnement ADEFPAT CIVAM Cordais PDF icon D 2022.16 Accompagnement ADEFPAT Coop de So PDF icon D 2022.17 Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles PDF icon D 2022.18 Règlement intérieur spécifique à l'organisation du temps de travail PDF icon Règlement intérieur organisation temps de travail du PETR PDF icon D 2022.19 Désignation d'un délégué au sein du Syndicat AGEDI PDF icon D 2022.20 Election de la commission d'appel d'offres PDF icon D 2022.21 Décision modificative N°1 du BP 2022 PDF icon Annexe signatures DM N°1

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